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Marques déposées par la société SICABA - Société Coopérative
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L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.
SICABA - Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3100659
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011
L\'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. de SICABA - Société Coopérative

Présentation de la marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.

Déposée le 9 mai 2001 par la société SICABA - Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société SICABA - Société Coopérative domicilié(e) 18, rue Albert Rondreux, 03160 BOURBON L'ARCHAMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICABA - Mr MARY - France.

La marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. est expirée depuis le 9 mai 2011.

SICABA - Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Terroir , Noble Terroir , PARFAIT DE CHAROLAIS , SICABA , PARFAIT DE CHAROLAIS , Viande de Boeuf Bio Coeur de France


SICABA - Société Coopérative - 18, rue Albert Rondreux, 03160 BOURBON L'ARCHAMBAULT - France - SIREN 936350024


SICABA - Mr MARY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Agneaux en carcasses ou en quartiers viande d'agneau.